Outre la Commission de Conciliation, rendue obligatoire par la Loi (Article L. 4123-2 du Code de la Santé Publique), il est possible et souhaitable de constituer au sein du Conseil des Commissions spécialisées qui gèrent un certain nombre de problèmes particuliers et préparent les travaux du Conseil.
Ont été entérinées en séance plénière du 14 mai 2008 les Commissions suivantes :
COMMISSION DE CONCILIATION (Litiges, Plaintes, Conciliations, Exercice Illégal) - Coordinateur : Mr le Dr. Yann KERSAUDY, Secrétaire Général
En sont membres : MM les Drs. Jean-François BRUN - André BADOUL - Pierrick BATAIL - Patrick BOURDONNEC - Michel CARSIN - Alain LEGUERRIER - Philippe LEMOINE - Maurice MOREAU
COMMISSION ETHIQUE ET DEONTOLOGIE liée à la Commission de Conciliation - Coordinateur : Mr le Dr. Alain LEGUERRIER, Président
En sont membres : MM les Drs. André BADOUL - Patrick BOURDONNEC - Yann KERSAUDY - Jean BATTINI - Guy BOULLIER - Pierrick GIPOULOU - Claire LEMESLE - Laurent TAILLANTER - François VALLET
COMMISSION PERMANENCE DES SOINS - Coordinateur : Mr le Dr. Yann KERSAUDY, Secrétaire Général
En sont membres : MM les Drs. Michel CARSIN - Charles CONTY - Jean-Pierre HERVE - Françoise LE MAGADOUX - Eric PELARD - Amand ROUGERIE - Stéphane YVENOU - Bernard BRAU - Pierrick GIPOULOU
COMMISSION EXERCICE PROFESSIONNEL (Contrats, relations Médecins-Industrie) - Coordinateur : Mr le Dr. Jean-Michel PRIMAULT, Trésorier Adjoint
En sont membres : MM les Drs. Pierrick BATAIL - Patrick BOURDONNEC - MM les Drs. Louis VAREILLES - Chantal LECUE - René PLIHON
COMMISSION ADMINISTRATIVE (Gestion du personnel) - Directrice : MMe le Dr. Brigitte LUGAND-BLANCHET
En sont membres de droit les membres du Bureau.
COMMISSION ACCUEIL DES IMPETRANTS - COMMISSION DES THESES - RELATIONS AVEC L'UNIVERSITE - Coordinateur : Mr le Dr. André BADOUL, Vice Président
En sont membres : MM les Drs. Pierrick BATAIL - Jean-François BRUN - Anne-Elisabeth COLAS-BARBOT - Yann KERSAUDY - Françoise LE MAGADOUX - Eric PELARD - Jean-Michel PRIMAULT - Christophe ROBERT - Abdel-Illah IDRISSI - Daniel GUILLOTTE
COMMUNICATION - RELATIONS EXTERIEURES - Coordinateur : Mr le Dr. Alain LEGUERRIER, Président
En sont membres : MM les Drs. André BADOUL - Dominique BELLOIR - Jean-François BRUN - Anne-Elisabeth COLAS-BARBOT - Charles CONTY - Brigitte LUGAND-BLANCHET - Amand ROUGERIE - Annick JOUBREL - Jean-François BESNARD - Gérard CAMPBELL
COMMISSION DE TRESORERIE - ENTRAIDE - Coordinateur : Mr le Dr. Dominique BELLOIR, Trésorier
En sont membres : MM les Drs. André BADOUL (entraide) - Françoise LE MAGADOUX - Maurice MOREAU - Jean-Michel PRIMAULT - Christophe ROBERT - Colette LEGUEN-BODY
COMMISSION DE QUALIFICATION - Coordinateur : Mr le Dr. André BADOUL
En sont membres : MM les Drs. Patrick BOURDONNEC - Jean-François BRUN - Anne-Elisabeth COLAS-BARBOT - Yann KERSAUDY - Françoise LE MAGADOUX - Philippe LEMOINE - Jean-Michel PRIMAULT - Christophe ROBERT - Alain ANNEBICQUE
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